SUBVENTIONS ANS, PROJETS SPORTIFS TERRITORIAUX EN CHARENTE

Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST)

La campagne ANS 2023, PROJETS SPORTIFS TERRITORIAUX

Vous trouverez ci-dessous la note régionale de synthèse relative aux projets sportifs territoriaux et faisant référence à la note 2023-DFT-02 du 17 février 2023.
Cette note a pour objet de présenter les modalités de mise en œuvre des orientations et directives liées à la mise en place des projets sportifs territoriaux votées au Conseil d’administration de l’Agence nationale du sport (ANS) du 8 décembre 2022.
Les crédits notifiés (6 312 930 €) sont gérés par Mr le Préfet de région, délégué territorial de l’ANS qui veillera à :

1. Soutenir la professionnalisation du mouvement sportif                                5 321 930 €      
2. Poursuivre le plan de prévention des noyades                                                 268 000 €
3. Accompagner le déploiement des projets sportifs territoriaux                        723 000 €

Chaque dispositif est développé de façon synoptique dans une annexe.

Pour les porteurs de projets « clubs » et « comités départementaux », votre interlocuteur est le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) de votre département.
Pour les porteurs de projets « comités régionaux » et « fédérations », votre interlocuteur est la délégation régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES) de Nouvelle-Aquitaine.

L’ensemble des parties prenantes de la nouvelle gouvernance du sport (Etat, mouvement sportif, collectivités territoriales et monde économique et social) devra être associé aux décisions d’attribution des subventions par le biais de la conférence régionale du sport

La campagne financière de l’ANS/PST 2023 débutera le 3 avril 2023 et se poursuivra jusqu’au 8 mai (inclus), et jusqu’au 30 juillet (inclus) pour les demandes concernant l’apprentissage.

La liste des référents ainsi que les codes subventions à saisir sont joints à chaque annexe. (voir note ci-dessous)

Dépôt de demande obligatoire pour toutes les structures via le compte asso à partir du 4 Avril 2023 : 
http://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html

Qui est concerné par le niveau départemental (SDJES) ?

• Pour les porteurs de projets « clubs » et « comités départementaux », votre interlocuteur est le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES) de votre département.
• Pour les porteurs de projets « comités régionaux » et « fédérations », votre interlocuteur est la délégation régionale académique à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES) de Nouvelle-Aquitaine.

Le PSF, Plan Sportif Fédéral, avec vos fédérations ?

Concernant les subventions des projets sportifs fédéraux, l’ANS a procédé en 2020 à leur généralisation à l’ensemble des fédérations sportives agréées. Ces demandes sont à faire en plus en vous reportant à la note rédigée par votre fédération. Vous pouvez cumuler les 2 dispositifs si vos actions sont éligibles. Les informations ici : https://www.agencedusport.fr/les-projets-sportifs-federaux-psf

Échéancier :

• La campagne financière de l’ANS 2023 débutera le 4 avril 2023 et se poursuivra jusqu’au 8 mai (inclus), et jusqu’au 30 juillet (inclus) pour les demandes concernant l’apprentissage.
• La liste des référents ainsi que les codes subventions à saisir sont joints à chaque annexe.
• Dépôt de demande obligatoire pour toutes les structures via le compte asso à partir du 4 Avril.

Pour vous aider dans votre démarche de demande de subvention en ligne dans le Compte Asso, téléchargez les guides utilisateur :

• http://www.associations.gouv.fr/le-compte-asso.html

Contacts :

Thibaud DELAUNAY
Professeur de sport
07 88 35 94 99
thibaud.delaunay@ac-poitiers.fr

Jamel MAAOUI - Professeur de sport
05 17 84 03 56 - 06 48 10 21 89 -
jamel.maaoui@ac-poitiers.gouv.fr

Des informations complémentaires : https://www.agencedusport.fr