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Personnels ATOS

Cessation d'activité - Personnels Administratifs, médicaux et sociaux

ATOSS

publié le 28 août 2007


LES DOCUMENTS NÉCESSAIRES

Fiche d'information
Formulaire de demande de cessation progressive d'activité



Les personnels intéressés doivent faire leur demande au moins deux mois avant la date effective du début de la cessation progressive d'activité (CPA) en renseignant le formulaire de demande et en le retournant sous couvert de leur supérieur hiérarchique à leur bureau de gestion (Rectorat - DIPEAR).

La cessation progressive d'activité peut débuter au plus tôt le jour où les trois conditions d'âge, de services et de durée d'assurance sont remplies.

 


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Rédigé par Webmaster Administratif Academique

mise à jour le 2 juin 2008

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